Marque enregistrée - Marque en vigueur

La CéZée
Monsieur Jean-Marie RAMBOZ

Numéro de dépôt :
4501178
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
La CéZée de Jean-Marie RAMBOZ

Présentation de la marque La CéZée

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par monsieur Jean-Marie RAMBOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La CéZée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Marie RAMBOZ domicilié(e) 312 Chemin des Curnillats - 01250 - MONTAGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie RAMBOZ domicilié(e) 312 Chemin des Curnillats - 01250 - MONTAGNAT - France.

La marque La CéZée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La CéZée arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

Jean-Marie RAMBOZ a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE LA VALLIERE


Monsieur Jean-Marie RAMBOZ - 312 Chemin des Curnillats - 01250 - MONTAGNAT - France


Monsieur Jean-Marie RAMBOZ - 312 Chemin des Curnillats - 01250 - MONTAGNAT - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Bières.